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1. Éditeur

Ce site est publié par Apart'Shop, société par actions simplifiée au capital de 50 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 814 207 356, SIRET 814 207 356 00024, TVA intracommunautaire FR 61 814 207 356.

Présidente : Mme Hélène Vasseur.
Siège social : 27 rue des Capucins, 69001 Lyon, France.
Téléphone : +33 4 72 18 44 93.
Email : [email protected].

2. Hébergement

L'hébergement est assuré par OVH SAS, dont les locaux sont situés 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, accessible par téléphone au 1007.

3. Direction de la publication

La publication du site relève de Mme Hélène Vasseur, agissant en qualité de présidente d'Apart'Shop.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies de chantiers, plans et visuels diffusés ici appartiennent à Apart'Shop, sauf indication contraire, et relèvent du Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction ou réutilisation, même partielle, suppose notre accord écrit préalable.

5. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. Tout différend qui ne trouverait pas de solution amiable sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.

6. Assurances et qualifications

Nos chantiers sont garantis par une assurance décennale au titre de l'article 1792 du Code civil et une responsabilité civile professionnelle. Apart'Shop détient la qualification RGE Qualibat, applique les DTU en vigueur et fait valider ses installations électriques par le Consuel.